Documents utiles pour la location, acquisition ou revente
Location ou mise à disposition/revente par un propriétaire dans un parc SPI
- Location d'un bien dans un parc SPI - Demande d'accord - Fiche de renseignements à nous retourner
- Demande d'acquisition/revente d'un bien dans un parc SPI - Demande d'accord - Fiche de renseignements
- Extrait du CWATUPE - Définition des activités dans un parc d'activités (zoning)
Location d'un bien par SPI
- Fiche de renseignements - Demande de location d'un bien appartenant à SPI
- Fiche de renseignements - Mise à disposition de bien SPI dans le Centre de services du Génie Civil du VAL BENOIT
- Fiche de renseignements - Demande de mise à disposition d’un espace de travail partagé Coworking au VAL BENOIT
- Fiche de renseignements - Demande de mise à disposition de bien dans le Centre de services GIGA
Aides et primes à l'investissement
Vente d'un bien par SPI
- Demande d'acquisition d'un terrain appartenant à SPI - Fiche de renseignements -> FR
- Demande d'acquisition d'un terrain appartenant à SPI - Fiche de renseignements -> DE
- Demande d'acquisition d'un terrain appartenant à SPI - Fiche de renseignements -> NL
- Conditions generales vente de terrain 2024 -> FR
- Conditions generales vente de terrain 2024 -> DE
- Conditions generales vente de terrain 2024 -> EN
- Conditions generales vente de terrain 2024 -> NL
- Conditions generales vente de terrain 2023 -> FR
- Conditions generales vente de terrain 2023 -> DE
- Conditions generales vente de terrain 2023 -> EN
- Conditions generales vente de terrain 2023 -> NL
- Acte type complet vente
- Plaquette mesures paysagères
Mise à disposition d'un bien par emphytéose par SPI
- Demande de mise à disposition d'un terrain appartenant à SPI par emphytéose - Fiche de renseignements -> FR
- Demande de mise à disposition d'un terrain appartenant à SPI par emphytéose - Fiche de renseignements -> DE
- Demande de mise à disposition d'un terrain appartenant à SPI par emphytéose - Fiche de renseignements -> NL
- Conditions generales emphytéose 2024 -> FR
- Conditions generales emphytéose 2024 -> DE
- Conditions generales emphytéose 2024 -> EN
- Conditions generales emphytéose 2024 -> NL
- Conditions generales emphytéose 2023 -> FR
- Conditions generales emphytéose 2023 -> DE
- Conditions generales emphytéose 2023 -> EN
- Conditions generales emphytéose 2023 -> NL
- Acte type complet emphytéose
- Plaquette mesures paysagères
Particularités
- SARTEL (OUPEYE) - Certificats de contrôle du sol
- INTERVAPEUR (Verviers-Est) - Certificats de contrôle du sol - Terrains amonts
- INTERVAPEUR (Verviers-Est) - Certificats de contrôle du sol - Terrains avals
- AVENNES (BRAIVES) - Certificats de contrôle du sol
- LONG RENA (WAREMME)- Certificats de contrôle du sol
- CHARLIER (HUY)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJL8)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJL11)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJL13)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJL14)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJL16)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJL19)- Certificats de contrôle du sol
- SERAING (BSJ115)- Certificats de contrôle du sol
- INTERMILLS (MALMEDY) - Certificats de contrôle du sol
- EAST BELGIUM PARK (BAELEN) - Parcelle 240 - 432H3 - Certificats de contrôle du sol
- EAST BELGIUM PARK (EUPEN) - Parcelle 152 - B33z3 - Certificats de contrôle du sol
East Belgium Park - Baelen
- Baelen - Copropriété - Acte de base et acte modificatif
- Baelen - Copropriété - Plan de mesurage
- Baelen - Octroi de subvention pour la plantation et l'entretien de haies vives
East Belgium Park - Lontzen
- Lontzen - Copropriété - Acte de base (version française)
- Lontzen - Copropriété - Acte de base (version allemande)
- Lontzen - Copropriété - Plan de mesurage
- Lontzen - Octroi de subvention pour la plantation et l'entretien de haies vives
East Belgium Park - Welkenraedt
- Welkenraedt 2 - Acte de base
- Welkenraedt 2 – Copropriété - Plan de mesurage
- Welkenraedt - Octroi de subvention pour la plantation et l'entretien de haies vives
Chartes urbanistiques
- Aubel
- Ans
- Avennes - Braives
- Awans
- Barchon-Tignée
- Comblain-au-Pont
- Dalhem
- Damré-Sprimont
- East Belgium Park : Baelen (fr)
- East Belgium Park : Baelen (de)
- East Belgium Park : Lontzen (fr)
- East Belgium Park : Lontzen (de)
- East Belgium Park : Welkenraedt (fr)
- East Belgium Park : Welkenraedt (de)
- Flémalle - Arbre Saint-Michel
- Flémalle les Cahottes
- Flémalle Espace Phénix
- Geer
- Harzé
- Hottleux (Waimes)
- Intervapeur (Verviers-Est)
- Kaiserbaracke
- Liège Logistics
- Liège Pieper
- Liège Science park (Bois-Saint-Jean)
- Liège Science park (Pré Aily)
- Malmedy
- Marchin
- Le Grand Hû - Olne
- Retinne (Fléron)
- Saint-Vith 2 : français
- Saint-Vith 2 : Deutsch
- Sartel (Oupeye)
- Seraing LD
- Spa-Francorchamps (Ster)
- Stree-Modave
- Val Benoit (Liège)
Documents utiles pour la location des salles
Val Benoit et Design Station Wallonia
- Plaquette Val Benoit
- Plaquette Design Station Wallonia
- Conditions générales de réservation des salles du Val Benoit
- Formulaire d'assurance Ethias
Documents utiles pour les clients publics – règlement de secteur
Documents en allemand
- 1.Interventionsregelung - Secteur
- 2.Beschluss - VR - SPI - Interventionsregelung
- 3.Beschluss - VR -SPI - Tagessatzen
- 4.AG - Auszugsatzungen
- 5.Ministeriellesrundschreiben - 13/07/2006
- 6.Ministeriellesrundschreiben - 15/07/2008
- 7.Beschlussvorschlag - Gemeinderat
- 7.Beschlussvorschlag - Lokalebehorde
- Table des matières - dossier type à envoyer 2022 - Commune
- Table des matières - dossier type à envoyer 2022 - Pouvoir Local
Documents en français
- 1. Règlement d'intervention - Secteur
- 2. CA SPI - Règlement d'intervention
- 3. CA SPI - Coût journalier
- 4. AG - Statuts modifiés
- 5. Circulaire ministérielle - relations contractuelles entre 2 pouvoirs adjudicataires - 12/07/2006
- 6. Circulaire ministérielle - relations contractuelles entre 2 pouvoirs adjudicataires - 15/07/2008
- 7. Proposition de délibération - Conseil communal
- 7. Proposition de délibération - Pouvoir local
- Table des matières - dossier type à envoyer - Commune
- Table des matières - dossier type à envoyer - Pouvoir local